Mentions légales

Ce site est édité par Claude BODIN – 17 avenue de l'Europe – 95600 EAUBONNE

Directeur de la Publication : Monsieur Claude BODIN.

L'hébergement du site claudebodin.fr est assuré par :

Jimdo GmbH - Stresemannstr. 375 - 22761 Hamburg -Germany
team@jimdo.com - www.jimdo.com
Tel.: +49 40 - 8 22 44 997/ Fax: +49 40 - 8 22 44 998

 

Webmaster : contact@cielcommunication.com


Le site « claudebodin.fr » garantit la confidentialité des données transmises lors de l'inscription au site. Les données personnelles collectées sur ce site sont à l'usage de Claude BODIN, député du Val d'Oise. L'utilisateur dispose conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne. Il peut, à tout moment, demander que ses contributions soient effacées en contactant par courrier électronique bodin9504@orange.fr ou par courrier postal Claude BODIN, député du Val d'Oise - relais parlementaire - 17, avenue de l'Europe - 95600 EAUBONNE. Le site n'utilisera pas ces données pour un usage commercial ni ne les cédera à un tiers sans l'autorisation expresse de l'utilisateur.

Claude BODIN se réserve le droit, sauf opposition de la part des utilisateurs du site, d'utiliser ces informations pour ses propres communications. Ces communications peuvent prendre la forme d'un courrier électronique, une publication sur un service Internet (site, blog, …) ou d'un document papier.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Nous vous informons de la présence de cookies de session. Un cookie de session est un fichier texte qui se crée sur votre ordinateur. Ce fichier texte a une durée de vie limitée et se détruit à la fin de votre consultation. Aucune des données stockées de votre ordinateur ne sont inscrites dans ces cookies de session. A chaque fois que vous changez de page, ce fichier texte permet au serveur de vous reconnaître en toute sécurité. Sans cookie de session, vous devriez vous identifier à chaque changement de page. La désactivation de ces cookies de session interdit l'accès à votre espace personnel.

Nous vous informons également de la présence d'un cookie non détruit à la fin de votre consultation. Ce cookie nous permet d'affiner l'analyse de la fréquentation de notre site. Tous les résultats obtenus sont compilés et totalement anonymes. Dans tous les cas, vous avez le contrôle de ces cookies. Vous avez la possibilité de les lire, de les filtrer, de les refuser et de les détruire dans la configuration de votre navigateur Interne comme suit :

  • Sous Internet Explorer : Menu « Outils > Options Internet ». Cliquez sur « Confidentialité » et choisissez « Bloquer tous les cookies ». Validez sur « OK ».
  • Sous Mozilla Firefox : Menu « Outils > Options. Cliquez sur l'option « Vie privée » puis désactivez les cookies dans la rubrique « Cookies ».
  • Sous Netscape : Menu « Edition > Préférences ». Cliquez sur « Avancées » et choisissez « Désactiver les cookies ». Validez sur « OK

Propriété intellectuelle

La reproduction et/ou la représentation et/ou diffusion du site claudebodin.fr, totale ou partielle, de quelque manière et par quelque moyen que ce soit, d'un ou plusieurs éléments qui les composent (y compris la marque "claudebodin" et/ou son logo, seul ou associé), est interdite sans accord exprès préalable et écrit de Claude BODIN.

Le non-respect des prescriptions visées ci-dessus constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité pénale et/ou civile de son auteur, Claude BODIN se réservant le droit d'engager toute poursuite judiciaire à l'encontre dudit auteur.

Aucun lien hypertexte vers le site claudebodin.fr ne peut être mis en œuvre sans l'accord exprès préalable et écrit de Jean-François LE GRAND. Toute demande de création doit être transmise à l’adresse visée ci-dessus.

 

Responsabilités

L'ensemble des informations contenues sur le site est donné à titre uniquement indicatif et n'a pas de valeur contractuelle.

Lesdites informations peuvent faire l'objet de modifications et/ou de mises à jour sans information préalable.

La responsabilité de Claude BODIN ne saurait être engagée pour tout dommage ou préjudice de quelque nature que ce soit subi par l'utilisateur du fait :

  • de l'utilisation du site claudebodin.fr
  • du contenu et/ou l'utilisation de site internet lié au site claudebodin.fr ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site claudebodin.fr
  • de l'impossibilité d'accéder au site claudebodin.fr
  • des omissions, modifications et/ou mise à jour du site.